Les Statuts de l’Association

Article 1

L’ association est formée, en conformité avec la loi du 1er juillet 1901, entre les personnes qui adhèrent et qui adhèreront aux présents statuts, une association dont le but est de participer et de promouvoir la pratique du VTT et de développer le vélo urbain.

Article 2

L’association prend le nom de ST CHAM’ VTT.
Le siège social est fixé : 5 rue des Charmilles 42 400 Saint-Chamond. Il peut être transféré en tout autre endroit par décision du Bureau en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, composée des 2/3 personnes des membres inscrits.

Article 3

Le club comprend :
1°) des membres d’honneur
2°) des membres actifs.
Les membres d’honneur sont nommés par assemblée sur la proposition du Bureau, ils ne paient pas de cotisations, mais n’ont pas de voix délibérative. Les membres actifs ont voix délibérative dans toutes les réunions. Ils sont éligibles à toutes les fonctions du club.

Article 4

Les membres actifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé en assemblée générale.

Article 5

Sur la proposition des membres du Bureau, tout membre peut être radié ou exclu du club pour non paiement de la cotisation, mauvaise tenue, indignité et en général pour s’être conduit de façon à discréditer le club. Cette radiation sera prononcée après avertissement par lettre recommandée.

Article 6

Le club est administré par un Bureau élu lors de l’assemblée générale annuelle pour 3 ans et composé comme suit:

– un président
– un trésorier
– un secrétaire
– un secrétaire adjoint

Des postes supplémentaires pourront être créés pour assurer le bon fonctionnement du club. Ces membres forment le Bureau du club.

Article 7

Le Bureau est renouvelable tous les ans par tiers. Chaque membre du Bureau est élu pour 3 ans. En cas d’élection partielle pour combler une vacance, la durée du mandat du nouveau membre sera celle du membre qu’il remplace. Les membres du Bureau sont rééligibles. Les élections ont lieu au scrutin de liste. Les membres du Bureau élisent le président, le trésorier, le secrétaire et le secrétaire adjoint.

Article 8

Les membres sortants sont rééligibles. Nul ne peut être membre du Bureau, s’il n’est membre actif depuis un an au moins.

Article 9

Toutes les fonctions sont gratuites.

Article 10

Le président a la direction de la société. Il prévoit l’organisation des services et propose au comité l’organisation et le lieu des sorties, promenades et excursions. Il garantit par sa signature l’exécution des procès verbaux et il exécute les délibérations du comité. Il fait procéder aux votes dont il proclame les résultats. En cas d’égalité de voix celle du président est prépondérante. Dans les trois mois qui suivront la constitution de la société le président devra en faire la déclaration à la Préfecture.

Article 11

Le président représente le club auprès des pouvoirs publics ainsi qu’en justice, tant en demandant qu’en défendant.

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LA ST-CHAM VTT #12
Le club «St Cham'VTT» a vu le jour courant 2008, année de sa création par des passionnés de VTT.
Basé à Saint-Chamond, le club se déplace fréquemment sur d'autres randos et courses organisées par des clubs voisins.
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